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le site de SVEN m'a beaucoup aidé pour
cette rubrique. Merci à lui pour son travail.
Catalogues détecteurs de métaux

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RESPECTONS L'ARTICLE L 542 DU CODE DU PATRIMOINE

Article L542 : Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

Les contrevenants sont passibles d'amendes de classe 5. Cette réglementation a pour but la protection des sites archéologiques.

Les autorisations de recherches archéologiques effectuées à l'aide de détecteurs de métaux sont à demander au préfet de la région concernée.

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